Dernière mise à jour : 13/02/25

Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l'économie numérique (LCEN), il est précisé aux utilisateurs du site Cosmique Académie les informations suivantes :

1. Éditeur du site

Nom de l’entreprise : Cosmique Académie
Responsable de publication : Angélique Robin
Email : contact@cosmique-academie.com
SIRET : En cours d'immatriculation

2. Hébergement du site

Le site Cosmique Académie est hébergé par :

Nom de l’hébergeur : OVH
RCS Lille Métropole 424 761 419 00045
Code APE 2620Z
Siège social : 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix - France
https://www.ovhcloud.com/fr/

3. Propriété intellectuelle

L’ensemble des éléments du site (textes, images, graphismes, logos, vidéos, icônes, sons, logiciels) est protégé par le droit d’auteur et reste la propriété exclusive de la Cosmique Académie.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation, exploitation, même partielle, de ces éléments, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est strictement interdite sans autorisation écrite préalable.

Toute violation de ces dispositions constitue une contrefaçon susceptible d’engager la responsabilité civile et pénale du contrevenant.

• Cosmique Académie ainsi que Chroniques Cosmiques sont des marques déposées à l'INPI.
  

4. Responsabilités

4.1. Responsabilité de l’éditeur

La Cosmique Académie s’efforce de fournir sur son site des informations aussi précises que possible. Toutefois, elle ne saurait être tenue responsable des omissions, inexactitudes ou carences dans la mise à jour des contenus.

L’utilisation des informations disponibles sur ce site se fait sous la seule responsabilité de l’utilisateur.

4.2. Liens hypertextes

Le site peut contenir des liens vers d’autres sites internet. La Cosmique Académie n’exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu.

5. Protection des données personnelles

Les données personnelles collectées sont traitées conformément à notre Politique de Confidentialité, disponible sur le site.

L’utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification et de suppression de ses données en adressant une demande par email à : contact@cosmique-academie.com.

6. Cookies

Le site Cosmique Académie utilise des cookies pour améliorer l’expérience utilisateur et réaliser des statistiques de visite. L’utilisateur peut configurer son navigateur pour refuser les cookies.

7. Droit applicable et juridiction compétente

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige, les tribunaux compétents seront ceux du ressort de Lille.

Pour toute question, contactez-nous à contact@cosmique-academie.com