CONDITIONS GÉNÉRALES D'UTILISATION (CGU)
Dernière mise à jour : 13/02/25
Les présentes Conditions Générales d'Utilisation (CGU) ont pour objet de définir les conditions d'accès et d'utilisation des services proposés par la Cosmique Académie. Toute navigation ou utilisation des services implique l'acceptation sans réserve des présentes CGU.
1. Objet des CGU
Les CGU régissent l'utilisation de la plateforme Cosmique Académie et encadrent les droits et obligations des utilisateurs ainsi que ceux de l’éditeur du site.
2. Identification de l’éditeur
Nom de l’entreprise : Cosmique Académie
Responsable de publication : Angélique Robin
Email : contact@cosmique-academie.com
3. Accès aux services
3.1. Conditions d’accès
3.2. Fonctionnalités proposées
L’éditeur se réserve le droit de modifier les fonctionnalités à tout moment.
4. Comportement des utilisateurs
L’utilisateur s’engage à :
Tout manquement pourra entraîner une suspension ou suppression du compte.
5. Propriété intellectuelle
Tous les contenus proposés par la Cosmique Académie (textes, vidéos, images, ressources) sont protégés par le droit d’auteur et restent la propriété exclusive de la plateforme ou de ses partenaires.
Toute reproduction, diffusion ou exploitation non autorisée est strictement interdite et pourra faire l’objet de poursuites.
6. Responsabilité
6.1. Responsabilité de l’éditeur
La Cosmique Académie s’efforce d’assurer la disponibilité et la qualité de ses services, mais ne saurait être tenue responsable en cas de :
6.2. Responsabilité de l’utilisateur
L’utilisateur est seul responsable de l’usage qu’il fait des informations et services proposés. La Cosmique Académie ne peut garantir aucun résultat spécifique lié aux pratiques et enseignements diffusés.
7. Données personnelles et confidentialité
Les informations personnelles collectées sont traitées conformément à notre Politique de Confidentialité, disponible sur le site.
Les utilisateurs peuvent exercer leurs droits d’accès, de rectification et de suppression de leurs données en contactant contact@cosmique-academie.com.
8. Modification des CGU
La Cosmique Académie se réserve le droit de modifier les présentes CGU à tout moment. Les utilisateurs seront informés des changements via email ou notification sur la plateforme.
9. Droit applicable et litiges
Les présentes CGU sont soumises au droit français. En cas de litige, les parties s’engagent à rechercher une solution amiable avant toute action judiciaire. À défaut, les tribunaux compétents seront ceux du ressort de Lille.
En utilisant les services de la Cosmique Académie, vous reconnaissez avoir pris connaissance des présentes CGU et les acceptez sans réserve.